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Marques déposées par monsieur HUGUES DE SADE
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MAISON DE SADE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MAISON DE SADE
M. HUGUES DE SADE
MAISON DE SADE, SARL
M. AMAURY DE SINCAY

Numéro de dépôt :
4229978
Date de dépôt :
30/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
MAISON DE SADE de HUGUES DE SADE

Présentation de la marque MAISON DE SADE

Déposée par voie électronique le 30 novembre 2015 par monsieur HUGUES DE SADE, la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON DE SADE, monsieur AMAURY DE SINCAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAISON DE SADE »

Les déposants sont monsieur HUGUES DE SADE domicilié(e) 14 RUE HENRI MARTIN - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France, la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON DE SADE domicilié(e) 14 RUE HENRI MARTIN - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 , monsieur AMAURY DE SINCAY domicilié(e) 12 BD EXELMANS - 75016 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAISON DE SADE, M. HUGUES DE SADE domicilié(e) 14 RUE HENRI MARTIN - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 25 32 33 34

HUGUES DE SADE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE SADE , DIVIN MARQUIS , COMTE DE SADE MAISON DE SADE MS 1814 2014


M. HUGUES DE SADE - 14 RUE HENRI MARTIN - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France

MAISON DE SADE, SARL - 14 RUE HENRI MARTIN - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 5

M. AMAURY DE SINCAY - 12 BD EXELMANS - 75016 - PARIS - France


MAISON DE SADE, M. HUGUES DE SADE - 14 RUE HENRI MARTIN - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52

Inscription le 14 septembre 2016 - Rejet total n°680867 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-14

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques.